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Journal n°8219
du 3 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1060 du 26 mars 2015 modifiant l’arrêté municipal n° 2009-0458 du 4 février 2009 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette
’accueil ne peut excéder 19 personnes, est mise à la disposition du public afin de célébrer des anniversaires.
Avant toute utilisation, son occupation doit faire l’objet d’une demande écrite auprès du Service ... ’accueil ne peut excéder 19 personnes, est mise à la disposition du public afin de célébrer des anniversaires.
Avant toute utilisation, son occupation doit faire l’objet d’une demande écrite auprès du Service ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances
prétendre à indemnité.
Art. 19.
Pendant des manifestations impliquant la mise en place d’un service d’ordre et des dégagements nécessaires à leur bon déroulement, en cas d’urgence ou lorsque les impératifs ... prétendre à indemnité.
Art. 19.
Pendant des manifestations impliquant la mise en place d’un service d’ordre et des dégagements nécessaires à leur bon déroulement, en cas d’urgence ou lorsque les impératifs ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
suppléant. En cas d’égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.
Si aucun candidat ne s’est présenté dans le collège électoral correspondant à l’un des groupes de grades ou d’emplois énumérés ... suppléant. En cas d’égalité de voix, le candidat le plus âgé est élu.
Art. 19.
Si aucun candidat ne s’est présenté dans le collège électoral correspondant à l’un des groupes de grades ou d’emplois énumérés ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3035 du 29 septembre 2014 relatif à la Foire-Attractions
.
La Foire Attractions se déroulera du vendredi 24 octobre à 14 heures au mercredi 19 novembre 2014 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouvertures et de fermetures au public ... .
La Foire Attractions se déroulera du vendredi 24 octobre à 14 heures au mercredi 19 novembre 2014 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouvertures et de fermetures au public ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1433 du 24 avril 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 4.
Du lundi 19 mai à 00 heure 01 au lundi 26 mai 2014 à 8 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue de la Quarantaine.
Ces dispositions ... 19 ... ’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 4.
Du lundi 19 mai à 00 heure 01 au lundi 26 mai 2014 à 8 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue de la Quarantaine.
Ces dispositions ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1024 du 27 mars 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une épreuve sportive
aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation de cette épreuve sportive.
ART. 3.
Le dimanche 30 mars 2014 de 6 heures à 19 heures :
- le ... aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation de cette épreuve sportive.
ART. 3.
Le dimanche 30 mars 2014 de 6 heures à 19 heures :
- le ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-248 du 17 janvier 2014 abrogeant des arrêtés municipaux relatifs à l’hygiène publique
;
- Arrêté Municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant, pour les chiens guides d’aveugles, l’accès aux lieux publics, aux halles et marchés et aux commerces alimentaires ;
- Arrêté Municipal n° 85-29 du 19 ... ;
- Arrêté Municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant, pour les chiens guides d’aveugles, l’accès aux lieux publics, aux halles et marchés et aux commerces alimentaires ;
- Arrêté Municipal n° 85-29 du 19 ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3137 du 10 octobre 2013 relatif à la Foire Attractions
;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 26 octobre à 14 heures au mardi 19 novembre 2013 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 26 octobre à 14 heures au mardi 19 novembre 2013 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2059 du 19 juin 2013 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière de Monaco
’organisation communale, modifiée.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté en date du 19 juin 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 juin 2013.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f,
C. SVARA ... ’organisation communale, modifiée.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté en date du 19 juin 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 juin 2013.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f,
C. SVARA ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3048 du 5 octobre 2012 relatif à la Foire Attractions
;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 27 octobre, à 14 heures, au lundi 19 novembre 2012, à 23 heures, sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouvertures et ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
La Foire Attractions se déroulera du samedi 27 octobre, à 14 heures, au lundi 19 novembre 2012, à 23 heures, sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouvertures et ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2384 du 13 juillet 2012 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
:
- tous les jours de 16 heures à 19 heures,
- du samedi 4 août à 14 heures au lundi 6 août 2012 à 8 heures,
- du samedi 11 août à 14 heures au lundi 13 août 2012 à 8 heures,
- du samedi 18 août à 14 ... :
- tous les jours de 16 heures à 19 heures,
- du samedi 4 août à 14 heures au lundi 6 août 2012 à 8 heures,
- du samedi 11 août à 14 heures au lundi 13 août 2012 à 8 heures,
- du samedi 18 août à 14 ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2092 du 26 juin 2012 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
heures à 19 heures ainsi que du samedi 7 juillet à 14 heures au lundi 9 juillet 2012 à 8 heures.
Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours et de chantier ... heures à 19 heures ainsi que du samedi 7 juillet à 14 heures au lundi 9 juillet 2012 à 8 heures.
Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours et de chantier ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-853 du 15 mars 2012 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire
, mars, avril et octobre ;
- de 9 heures à 19 heures du 1er mai au 30 septembre.
Les horaires d’ouverture sont affichés aux portes de l’établissement.
En cas de mauvais temps, le Jardin Exotique ... , mars, avril et octobre ;
- de 9 heures à 19 heures du 1er mai au 30 septembre.
Les horaires d’ouverture sont affichés aux portes de l’établissement.
En cas de mauvais temps, le Jardin Exotique ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Municipal n° 2012-581 du 15 février 2012 portant règlement intérieur des halles et marchés de la condamine et de monte-carlo
horaires indiqués ci-après.
Marché de Monte-Carlo :
• Ouverture au public : de 07 heures à 19 heures
• Ouverture minimum au public : de 07 heures à 13 heures
• Ouverture aux occupants :
- de 06 ... horaires indiqués ci-après.
Marché de Monte-Carlo :
• Ouverture au public : de 07 heures à 19 heures
• Ouverture minimum au public : de 07 heures à 13 heures
• Ouverture aux occupants :
- de 06 ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2843 du 21 septembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public.
du Jardin Exotique est interdit à la circulation des piétons, du lundi 10 octobre à 07 heures au vendredi 23 décembre 2011 à 19 heures.
Art. 2.
Du lundi 10 octobre à 07 heures au vendredi 23 décembre ... du Jardin Exotique est interdit à la circulation des piétons, du lundi 10 octobre à 07 heures au vendredi 23 décembre 2011 à 19 heures.
Art. 2.
Du lundi 10 octobre à 07 heures au vendredi 23 décembre ...